Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"MONASTERE DES ARTS"
Numéro de dépôt :
1336765
Date de dépôt :
02/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1996
Présentation de la marque "MONASTERE DES ARTS"
Déposée le 2 janvier 1986 par DEFRANCE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MONASTERE DES ARTS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "MONASTERE DES ARTS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MONASTERE DES ARTS" est expirée depuis le 2 janvier 1996.
DEFRANCE Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23